Le soutien des communes vaudoises aux sociétés locales peut prendre différentes formes et les politiques y relatives, lorsqu’elles existent, divergent parfois fortement d’une commune à l’autre. Petit tour d’horizon des pratiques actuelles.
Qu’appelle-t-on société locale ?
Avant même de parler de soutien, la première question que les communes sont amenées à se poser est : « qu’est-ce qu’une société locale ? ». La commune d’Aubonne dispose, par exemple, d’une directive ayant pour but de définir les conditions d’attribution du statut de société locale aubonnoise.
Ces conditions étant différentes d’une commune à une autre, les définir est la première étape à réaliser par la commune, avant de penser aux soutiens qu’elle va octroyer. D’autant plus que les sociétés locales sont souvent actives dans des domaines très variés : culturel, social ou encore sportif.
Pour obtenir le statut de société locale, outre l’obligation de remplir les conditions définies par la commune, les sociétés doivent presque toujours s’annoncer au greffe, fournir différents documents (statuts, procès-verbaux d’assemblée générale, etc.) et, quelquefois, indiquer les raisons précises pour lesquelles elles demandent un soutien (équipements sportifs, locaux, achat d’un nouveau véhicule pour le transport des équipes à l’extérieur, etc.).
Soutenir mais dans quel objectif ?
Les raisons de soutenir les sociétés locales peuvent être multiples dans les communes : maintien du tissu local, animation de la commune, maintien des traditions, création de liens intergénérationnels, contribution à la vie villageoise, intégration, etc.
Ces raisons se retrouvent dans les politiques de soutien des communes, desquelles découlent parfois directives ou règlements sur le subventionnement, ou inversement.
La définition d’une politique de soutien
Les politiques de soutien, lorsqu’elles existent, cadrent et clarifient le subventionnement par la commune et peuvent contribuer à ce que chaque société, association ou groupement se sente reconnu.
Imaginer une politique de soutien est aussi souvent réalisé dans la mesure où il peut s’agir d’un soutien :
- Financier (ponctuel ou annuel)
- En personnel (mise à disposition de personnel)
- En matériel (location d’infrastructures communales à des tarifs préférentiels par exemple)
En effet, si certaines communes n’octroient que des soutiens financiers, d’autres en proposent de différentes natures.
Lors de la création d’une telle politique, les communes sont souvent amenées à se demander comment répartir le montant de subventionnement à disposition de la commune, quels critères mettre en place pour le subventionnement, quels tarifs de location des infrastructures communales appliquer, ainsi que de nombreuses autres questions.
Lorsque le soutien d’une commune à une société locale touche plusieurs aspects (locaux, infrastructures sportives, mise à disposition de personnel, etc.), certaines communes réalisent aussi des conventions individuelles de commune à société locale pour formaliser ce « partenariat ».
Communication…
Si quasiment toutes les communes du canton offrent un soutien, qu’il soit financier ou en nature, à des sociétés locales, peu d’entre elles le communiquent à l’externe. La communication, quand elle est mise en place, l’est souvent à destination de deux publics. Le premier public, ce sont les sociétés locales elles-mêmes afin qu’elles sachent qu’un soutien de la commune est possible, qu’elles connaissent les conditions et la procédure pour l’obtenir (via une directive ou un règlement par exemple ou une politique de soutien). La seconde cible est le grand public, à la fois les habitant·es mais aussi n’importe quelle personne / entité extérieure à la commune, afin de mettre en avant l’importance des sociétés locales pour la commune et les raisons du soutien.
… et suivi des soutiens
Nombreuses sont les communes à tenir un inventaire des sociétés locales soutenues et des contreparties octroyées pour chacune. Quelques-unes d’entre elles réalisent un suivi plus poussé de ces soutiens, en fixant, par exemple, des objectifs aux sociétés locales soutenues et en effectuant une évaluation, souvent annuelle, de ces soutiens. Cela permet à la commune d’estimer l’efficacité des subventions accordées et de « recalibrer » ses soutiens si nécessaire.
Le soutien des communes vaudoises aux sociétés locales reflète l’importance de ces entités pour les communes, que ce soit pour le maintien du tissu social et culturel local, animer la commune, créer des liens intergénérationnels et de nombreuses autres raisons. Bien que les critères, directives et politiques à ce sujet (quand ils existent) varient d’une commune à l’autre, ils témoignent tous d’une volonté de soutenir les entités locales, que ce soit par des moyens financiers, en personnel ou en matériel.
Entre l’entraînement de foot de vos enfants et la répétition du chœur mixte, je vous souhaite une bonne lecture des différents volets de ce dossier !
Article rédigé par Stéphanie Andrzejczak, Chargée de communication et du magazine Point CommUNE ! à l’UCV.